Légalisation

À l’issue du Programme du diplôme ou du Programme à orientation professionnelle (POP), les élèves peuvent se retrouver dans les trois cas de figure détaillés ci-dessous.

L’élève qui satisfait aux exigences du Programme du diplôme reçoit deux documents : le Diplôme du Baccalauréat International et les Résultats du Programme du diplôme de l’IB.

• Le diplôme ou le diplôme bilingue est délivré aux élèves qui remplissent l’ensemble des exigences du Programme du diplôme.
• Les résultats du Programme du diplôme contiennent tous les cours suivis et le détail des notes obtenues, ainsi que la note globale obtenue au Programme du diplôme.

L’élève qui a choisi de suivre plusieurs cours du Programme du diplôme ou qui ne remplit pas les conditions d’obtention du diplôme reçoit des Résultats de cours du Programme du diplôme de l’IB.

• Les résultats de cours du Programme du diplôme contiennent le détail des notes obtenues dans les différents cours, mais n’indiquent pas de note globale pour le Programme du diplôme.

L’élève qui satisfait aux exigences du POP reçoit deux documents : le certificat du POP et les résultats du POP.

Pour la plupart des élèves, la légalisation n’est pas nécessaire. Elle peut toutefois être exigée dans certaines circonstances, par exemple pour s’inscrire dans une université, pour satisfaire à une obligation légale imposée à un établissement ou pour prévenir la fraude. Lorsque la légalisation est requise, outre le document présentant les résultats, il est parfois aussi nécessaire de légaliser le diplôme ou le certificat. La légalisation consiste à authentifier ou à certifier un document légal pour que le système juridique d’un autre pays le reconnaisse pleinement. Le schéma ci-dessous présente le ou les documents devant être légalisés en fonction du parcours de l’élève.

Si vous êtes coordonnateur de l’IB, vous trouverez ci-dessous une liste des pays qui exigent souvent la légalisation des documents présentant les résultats. Pour en savoir plus, veuillez consulter les Notes au coordonnateur et les Procédures d’évaluation du Programme du diplôme ou les Procédures d’évaluation du Programme à orientation professionnelle disponibles sur le Centre de ressources pédagogiques. Vous trouverez ci-dessous la liste la plus récente des pays pour lesquels une légalisation est nécessaire. Les Procédures d’évaluation seront mises à jour en temps voulu.

Il incombe aux candidats de vérifier si le pays qui les intéresse a des exigences en matière de légalisation, et la nature exacte de ces exigences le cas échéant (par exemple, faut-il légaliser uniquement les résultats, ou les résultats et le diplôme/certificat ?). Veuillez noter que la légalisation est généralement déterminée par le pays de destination Il est recommandé aux élèves de collaborer étroitement avec leur coordonnateur de l’IB pour déterminer les exigences relatives à leur situation.

Arabie saoudite	Brésil	Bulgarie	Chypre
Égypte	Émirats arabes unis	Géorgie	Grèce
Israël	Italie	Mexique
Portugal	République tchèque	Roumanie
Russie	Taïwan	Ukraine

Demander une légalisation

Avant la fin des études secondaires

Pour les élèves qui ont besoin de faire légaliser le document présentant les résultats ou les résultats et le diplôme/certificat, les coordonnateurs de l’IB doivent envoyer une demande à l’IB avant le 15 juin pour les sessions d’examens du mois de mai ou avant le 15 décembre pour celles du mois de novembre. Ces demandes doivent être réalisées sur IBIS.

Les coordonnateurs de l’IB et les conseillers d’orientation trouveront des informations utiles pour effectuer cette démarche au nom de leurs élèves dans les Procédures d’évaluation du Programme du diplôme ou les Procédures d’évaluation du Programme à orientation professionnelle disponibles sur le Centre de ressources pédagogiques.

Toutes les demandes reçues avant le 15 juin (pour la session de mai) et avant le 15 décembre (pour la session de novembre) sont envoyées à Genève, en Suisse, pour commencer le processus de légalisation à la mi-juillet et à la mi-janvier, respectivement. L’IB fait appel à des organisations tierces pour obtenir les tampons de légalisation et les délais requis par les chancelleries, les consulats ou les ambassades pour mener à bien la légalisation sont variables. Les documents légalisés sont transmis au bureau de l’IB à Cardiff, puis ils sont envoyés aux établissements qui en ont fait la demande. Ils leur parviennent normalement vers la fin du mois de septembre (sessions de mai) ou de mars (sessions de novembre).

Malheureusement, l’IB n’est pas en mesure de fournir un service de légalisation accéléré.

Après la fin des études secondaires

Dans les six mois suivant la fin des études et la publication des résultats (le 5 juillet pour la session d’examens de mai et le 2 janvier pour celle de novembre), les diplômés doivent collaborer avec leur coordonnateur de l’IB pour effectuer une demande auprès du service de légalisation. Le coordonnateur de l’IB envoie directement les demandes à legalization@ibo.org. Veuillez noter que les diplômés de l’IB ne peuvent pas utiliser cette voie.

Au-delà des six mois suivant la publication des résultats, les diplômés de l’IB qui ont besoin de faire légaliser leurs résultats ou leurs résultats et leur diplôme/certificat doivent en faire la demande auprès du service des demandes de communication des résultats de l’IB. Ce service est payant.

L’IB fait appel à des organisations tierces situées en dehors du Royaume-Uni pour obtenir les tampons de légalisation, et les délais de réponse sont variables. Le ou les documents légalisés sont transmis au bureau de l’IB à Cardiff, puis ils sont envoyés aux établissements qui en ont fait la demande. Ces derniers sont ensuite chargés de les faire parvenir aux élèves.

Exigences en matière de légalisation pour l’Italie

Pour un élève provenant d’une école du monde de l’IB ne figurant pas sur la liste des établissements reconnus par l’Italie, une université peut exiger également une reconnaissance de validité (« déclaration de valeur »). Les écoles du monde de l’IB reconnues par le ministère de l’Éducation italien figurent sur ce site Web. Faites défiler la page jusqu’à « Allegati » et cliquez sur Allegato 2.

Vérifiez si votre université exige une déclaration de valeur. Si tel est le cas, l’élève doit fournir les éléments suivants à l’IB et répondre aux exigences du consulat italien qui fournira cette déclaration :

• l’original du Diplôme du Baccalauréat International;
• une copie du passeport de l’élève ;
• une copie du certificat d’inscription ou de préinscription à l’université ;
• une copie de l’exigence de l’université de fournir une déclaration de valeur.

L’école du monde de l’IB à laquelle appartient l’élève doit effectuer une demande pour ce service avant la publication des résultats. Pour de plus amples informations, veuillez écrire au service de légalisation de l’IB à l’adresse legalization@ibo.org. L’IB n’est malheureusement pas en mesure de traiter les demandes de déclaration de valeur sans les documents requis.

Déclaration de comparabilité

Certaines universités peuvent demander une déclaration de comparabilité émise par le CIMEA. Veuillez contacter directement le CIMEA pour obtenir davantage d’informations et effectuer une demande.

Mis à jour en février 2022

S’inscrire à l’université en Inde

Une attestation de validation d’études est généralement requise par les universités en Inde. Il s’agit d’un document sans valeur juridique, qui indique qu’un élève a passé les examens de l’IB pour une session en particulier, et que l’IB n’a pas d’objection à ce qu’il entre dans un établissement d’enseignement supérieur ou une université en Inde, ou se présente à un examen devant quelque jury que ce soit.

Pour les candidats de la session en cours, une attestation de validation d’études peut être automatiquement jointe au relevé de notes si le coordonnateur du Programme du diplôme ou du POP en a fait la demande avant l’échéance. Le coordonnateur doit sélectionner l’option sur IBIS permettant d’inclure une attestation de validation d’études lors de la demande d’envoi du relevé de notes du candidat.

1. Les diplômés des sessions précédentes et les candidats n’ayant pas déposé leur demande d’envoi du relevé de notes à une université en Inde avant l’échéance doivent effectuer leur demande d’envoi du relevé de notes et de l’attestation de validation d’études sur rrs.ibo.org.
2. Les candidats ayant déposé leur demande d’envoi du relevé de notes à une université en Inde avant l’échéance, mais ayant oublié de sélectionner l’option relative à l’attestation de validation d’études doivent effectuer leur demande d’envoi de l’attestation de validation d’études (uniquement) sur rrs.ibo.org. Veuillez noter que des frais s’appliquent pour toute demande faite par l’intermédiaire de rrs.ibo.org.

Pour des informations supplémentaires (en anglais) veuillez consulter notre foire aux questions sur l’IB en Inde et notre document sur la reconnaissance en Inde.

Foire aux questions

Comment l’IB traite-t-il la légalisation des résultats du Programme du diplôme si la note finale d’un candidat a été augmentée à la suite d’une réclamation concernant les résultats ?

Durant la période des réclamations concernant les résultats (du 5 juillet au 15 septembre), l’IB imprime toutes les semaines les résultats du Programme du diplôme incluant des notes finales modifiées.

Les documents devant être légalisés sont envoyés en Suisse pour commencer le processus de légalisation. Les documents légalisés sont ensuite envoyés directement aux établissements scolaires.

Que faire si le pays pour lequel j’ai besoin d’envoyer une demande de légalisation ne figure pas dans IBIS ?

Veuillez envoyer un courriel à l’adresse legalization@ibo.org avec votre demande, en indiquant les informations du candidat, le pays de légalisation et les documents présentant les résultats à légaliser.

Que faire si mes élèves demandent une légalisation pour plusieurs pays ?

Veuillez écrire à legalization@ibo.org en fournissant le plus d’informations possible afin d’obtenir des conseils.

Que faire si les documents présentant les résultats des candidats sont parvenus à notre établissement, mais qu’il manque les résultats du Programme du diplôme de certains candidats ?

Vérifiez si une demande de légalisation a été envoyée pour les candidats concernés. Le processus de légalisation prend plus de temps que le processus de production d’un document non légalisé. Tous les documents présentant les résultats légalisés seront envoyés séparément.

Si aucune demande de légalisation n’a été envoyée, veuillez contacter support@ibo.org pour obtenir plus de renseignements.  

Comment demander un duplicata légalisé du diplôme et/ou des résultats du Programme du diplôme en cas de perte des originaux ?

Vous pouvez demander un duplicata du diplôme à l’adresse suivante : rrs.ibo.org. Des frais sont facturés pour ce service.
Dans le formulaire de commande, veuillez indiquer que vous souhaitez également faire légaliser votre document. Des frais supplémentaires sont facturés pour ce service.

Pour toute question concernant la légalisation, veuillez nous contacter à l’adresse support@ibo.org.